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Marques déposées par la société étrangère HMV (BRANDS) LIMITED
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
HMV (BRANDS) LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
96617993
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mars 1996 par la société étrangère HMV (BRANDS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la société étrangère HMV (BRANDS) LIMITED domicilié(e) 7 River Court, Brighthouse Business Village, Brighthouse Road, MIDDLESBROUGH TS2 1RT - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-ASNIERES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617993.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.

HMV (BRANDS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : HIS MASTER'S VOICE


HMV (BRANDS) LIMITED, Société de droit britannique - 7 River Court, Brighthouse Business Village, Brighthouse Road, MIDDLESBROUGH TS2 1RT - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-ASNIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311719 - Publication au BOPI 2006-03-30

Inscription le 1 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389819 - Publication au BOPI 2004-04-01

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Inscription le 25 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665780 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-25

Inscription le 25 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665779 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-25

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611571 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-29

Imprimés, publications imprimées, papier, carton et articles en papier ou en carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie et l'imprimerie), livres, magazines, feuilles de musique, affiches, photographies, papeterie, carnets, agendas, instruments pour écrire